Les dernières versions du Règlement Disciplinaire et du Règlement de Protection de la WBSC sont en ligne
Les nouvelles versions du Règlement Disciplinaire et du Règlement contre les abus et harcèlements de la Fédération Internationale de Baseball et Softball (WBSC) sont en ligne après qu'elles aient été approuvées par le Comité Exécutif de la WBSC lors de sa réunion du 25 novembre.
Le Règlement Disciplinaire a été pour la première fois approuvé en 2017 et a depuis été ajusté en 2022 et 2023.
Les principales modifications dans la dernière mise à jour et la possibilité de démettre un membre associé sans approbatin du Congrès, la mise en oeuvre de mesure provisoires, la clarification de la charge de la preuve et la spécification de la date d'application d'une décision.
De plus, d'autres modifications ont été apportées au Règlement Disciplinaire afin de garantir sa cohérence.
Disciplinary By-Laws - English
Disciplinary By-Laws - Spanish
Le Règlement pour la lutte contre les abus et harcèlement de la WBSC a été approuvé pour la première fois en 2018 et mis à jour de manière conséquente le 12 juin 2023.
La dernière modification garantit que la décision finale est prise par le Comité Exécutif et non le panel. La procédure d'appel a aussi été modifiée pour la clarifier et l'aligner avec le Règlement Disciplinaire.
Safeguarding from Harassment and Abuse Rules - English
Safeguarding from Harassment and Abuse Rules - Spanish
Ces modifications reflètent l'investissement de la WBSC en faveur du maintien d'un environnement sportif juste et sécurisé pour toutes ses parties prenantes.
